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Responsabilité
Généralités

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Accessibilité

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Liens

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Divers

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Hyperliens.

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Conclusion

Invalidité.

Ces mentions légales sont divisées en sections. Par conséquent, le non-lieu d'une des sections n'invalide en aucune façon le reste des mentions légales. Si une partie de ces mentions légales est considérée et déclarée comme trop large, celle-ci s'applique malgré tout à la valeur maximale autorisée par la loi. Si au contraire une des parties de ces mentions légales est considérée comme vide ou non avenue, You-view la remplacera par une autre qui conservera le plus fidèlement possible l'effet économique de la partie constatée invalide.

Juridiction.

Tout différend de quelque nature que ce soit qui pourrait découler de l'accès et/ou de l'utilisation du site WeZooz.be est soumis à la juridiction exclusive des tribunaux du district judiciaire d'Anvers.

Droit applicable.

Seul le droit belge est applicable. Ces mentions légales peuvent donc, sans préavis, être ajustées en fonction des changements législatifs, etc. Nous vous recommandons de vérifier périodiquement si des changements ont été effectués. Ces modifications prennent effet dès qu'elles sont présentes sur le site WeZooz.be.

Questions.

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez envoyer un e-mail à l'adresse info@you-view.be. La version actuelle est valable à partir du 1 novembre 2011. Tous droits réservés.
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